Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire le Mercredi 13 juin à 19 heures à la Mairie de Maureillas.
ORDRE DU JOUR :
1°/ Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité pour l’année 2018.
2°/ Location exceptionnelle de la Chapelle Sainte Madeleine.
3°/ Reconduction comptable du Budget de la Commune vers celui de l’Eau et Assainissement de la quote part des salaires des employés concernés.
4°/ Décision Modificative N° 1 – Budget Communal.
5°/ Modification du Tableau des Effectifs.
6°/ Adhésion de la Commune de Maureillas Las Illas à la charte de mobilisation et de coordination dans le cadre de la lutte contre la cabanisation dans les Pyrénées-Orientales.
7°/ Délibération de soutien Commune de Porte-Puymorens -Col du Puymorens ».
8°/ Adhésion au Syndicat de production d’eau potable à l’échelle Départementale.
9°/ Vente immeuble « Sanz ». Délibération modificative.
10°/ Demande de subvention pour le projet « Ruta Del Suro ».
11°/ Approbation de la modification simplifiée N°2 du POS.
12°/ Approbation du devis de réhabilitation du Forage F2.
13°/ Demande de subvention et d’anticipation de travaux du Forage F2.
14°/ Convention d’occupation temporaire de 60 m2 de toiture de la Mairie.
15°/ Constitution de servitudes de passage canalisation « Route de St Jean ».
16°/ Demande de subvention et d’anticipation de travaux de raccordement d’eau potable aux AEP du TECH.
17°/ Désignation du maitre d’œuvre pour l’extension du tennis club.
18°/ Modification du bail commercial du camping pour installation box à vélo.
19°/ Tirage au sort des jurés d’assise 2019.
20°/ Affaires diverses.